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Blockchain | Technologie de rupture

DOMPTER UNE TECHNOLOGIE RÉTIVE

La blockchain est une technologie mouvante et exigeante qui nécessite une expertise de haut niveau. Pour vous accompagner, notre équipe met en oeuvre des solutions innovantes et maîtrisées, notamment grâce à des partenariats forts avec des acteurs décisifs (CoinHouse, Maestria Blockchain).

Assurant un suivi à chaque étape de votre transition numérique, tant dans leur conception que dans leur mise en oeuvre, nos avocats se posent comme des conseillers techniques, alliant ingénierie, pédagogie et haut degré d’expertise.

Considérant notre activité comme celle d’un véritable partenaire, la profonde synergie avec les départements Corporate I Fusions et acquisitions et Fiscalité permet une appréhension globale des contentieux liés aux activités économiques.

COMPRENDRE DES ENJEUX. CONQUÉRIR DES MARCHÉS

Notre équipe vous accompagne dans la structuration et la réalisation de votre projet mais également dans la réalisation de l’ensemble des diligences à accomplir auprès de l’Autorité des Marchés Financiers.

En marge de l’entrée en vigueur du Règlement MiCa, nous vous accompagnons dans la mise en conformité de votre activité et l’encadrement réglementaire de celle-ci.

ICO

Nous avons réalisé des dizaines de levées de fonds non-dilutive. Source de financement novatrice et réelle opportunité, nous vous accompagnons dans ce nouvel élan.

En nous confiant cette mission, vous bénéficierez de notre expertise pour :

    • Établir le cadre juridique de votre opération de levée de fonds, en mettant en place les contrats et les garanties nécessaires pour protéger vos intérêts ;
    • Assurer le respect de la réglementation applicable, notamment en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et de financement du terrorisme ;
    • Conseiller et assister dans les négociations avec les investisseurs et les partenaires du projet ;
    • Rédiger les documents légaux et les communications destinées aux investisseurs.

Notre équipe s’engage pleinement dans votre réussite.

PSAN

Votre activité est-elle soumise à un statut réglementaire particulier ? Avez-vous des doutes sur la conformité de votre activité aux nouvelles exigences réglementaires ? Nous répondons à vos questions et nous vous accompagnons dans l’ensemble des démarches administratives nécessaires à l’obtention du statut.

Le Cabinet, ayant accompagné dans leurs évolutions plus de 15 PSAN français, s’est toujours inscrit aux côtés des acteurs de référence.

STRUCTURATION DE PROJET

Notre rôle de conseil est global. En association avec les techniciens et financiers de chez Maestria Blockchain, nous nous occupons de votre transition numérique.

Nous aimons les projets ambitieux, les interrogations pointues et uniques, les porteurs téméraires. Nous refusons l’ordinaire pour nous consacrer à l’exceptionnel. Nous dédions notre énergie au caractère unique des solutions proposées.

FISCALITÉ DES CRYPTOMONNAIES

Premier cabinet d’avocats français à avoir accepté le règlement de ses honoraires en cryptomonnaies, nous avons développé une expertise de pointe sur l’ensemble des problématiques fiscales relatives à cette technologie de rupture.

Nos avocats pourront vous accompagner dans vos démarches déclaratives, dans l’audit des risques liées à une potentielle requalification, dans la mise en place de bonnes pratiques ou de stratégies fiscales, notamment notre solution innovante : l’échange à terme de vos cryptomonnaies.

ILS NOUS FONT CONFIANCE

ÉQUIPE DÉDIÉE

Cédric DUBUCQ

Cédric DUBUCQ

Associé

Mathis CAMPESTRIN

Mathis CAMPESTRIN

Responsable pôle Blockchain | Technologie de rupture

Léna GROSSI

Léna GROSSI

Juriste Blockchain I Technologie de rupture