Innovation. / Règlementaire

Le département Innovation du cabinet Bruzzo Dubucq accompagne les entreprises dans le déploiement de leur technologie ou leur transition numérique. Nos avocats se positionnent aux côtés de tous les capitaines d’industrie comme des conseillers techniques, alliant ingénierie, pédagogie et haut degré d’expertise. Notre ambition est que notre approche juridique soit aussi innovante que celle de nos clients.

Le cœur de l’expertise du département Innovation se situe au niveau réglementaire et notamment dans le développement de projets ambitieux pouvant faire appel, sans s’y restreindre, à la blockchain, à l’intelligence artificielle ou encore à la physique quantique.

Expertises.
Ce que nous faisons.

Blockchain I Deep Tech

La technologie blockchain bouleverse de nombreux secteurs d’activité et suscite un intérêt croissant de la part des entreprises et des investisseurs. Cette technologie innovante présente des avantages considérables en termes de transparence, de sécurité et de traçabilité des transactions. Cependant, l’utilisation de la blockchain soulève également de nombreux défis juridiques qu’il convient de prendre en compte pour garantir la sécurité juridique des projets et leur conformité à la réglementation en vigueur.

Parmi les principaux enjeux juridiques liés à la blockchain, on peut citer : la détermination de la nature juridique des tokens ; la conformité avec la réglementation française et européenne (tout particulièrement le règlement MiCA) ; la protection des données personnelles, l’exécution des smartcontracts ou encore la sécurité des transactions.

Audit I Intelligence financière

Le cabinet a acquis une expertise de pointe lui permettant de conceptualiser des solutions innovantes liées au droit financier. Nous pouvons ainsi réaliser des audits (analyse des modèles développés par nos clients pour en étudier la conformité) ou bien mettre en place une stratégie de déploiement d’un projet, en respectant la réglementation en vigueur.

Cartographie des risques I LCB-FT

La cartographie des risques I LCB-FT (Lutte Contre le Blanchiment de Capitaux et le Financement du Terrorisme) est un outil essentiel pour les entreprises assujetties aux obligations I LCB-FT. Elle consiste à identifier, analyser et hiérarchiser les risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme auxquels l’entreprise est exposée.

L’objectif principal de la cartographie des risques I LCB-FT est de permettre aux entreprises de mettre en place des mesures de vigilance et de contrôle adaptées à leurs propres risques. Ces mesures visent à empêcher que l’entreprise soit utilisée à des fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme.

L’approche du cabinet se veut la plus globale possible : analyse de la clientèle visée ; de la zone géographique concernée par l’activité ; nature de l’activité ; analyse et évaluation des risques.

Sécurité économique I Hygiène numérique

La sécurité économique est un levier stratégique pour les entreprises soucieuses de pérenniser leurs activités. Elle vise à anticiper, identifier et prévenir les menaces susceptibles d’affecter les actifs matériels et immatériels, telles que l’espionnage industriel, la captation de données sensibles ou la déstabilisation économique.

L’hygiène numérique regroupe les bonnes pratiques destinées à protéger les systèmes d’information, les données, mais aussi les personnes physiques exposées – dirigeants, cadres ou profils sensibles. Alors que la frontière entre sphère privée et professionnelle s’estompe, cette démarche vise à sécuriser à la fois les infrastructures et les individus, ciblés pour des fins criminelles, de déstabilisation ou d’ingénierie sociale.

L’approche du cabinet se veut personnalisée et systémique : diagnostic des usages numériques ; évaluation des risques liés aux fonctions sensibles ; mise en œuvre de dispositifs de veille et d’alerte ; formation continue des dirigeants et de leurs entourages.

Pour en découvrir plus sur l’hygiène numérique.

L’équipe dédiée.

Cédric Dubucq

Avocat associé

Mathis Campestrin

Avocat

Pas de résultats

Références.

ICO >

Compte de cantonnement >

Tokenisation immobilière >

Structuration réglementaire d’un émeteur de bons cadeaux >

Cession d’un PSAN >

Cartographie des risques. / LCB-FT >

Accompagnement dans la réalisation d’un ICO d’un montant de 35 millions d’euros, dont assistance à la préparation de la documentation idoine.

Accompagnement d’un établissement de crédit dans la mise en œuvre de son offre liée au compte de cantonnement, afin notamment de proposer une solution pratique aux émetteurs de stablecoins.

Développement juridique d’une solution de tokenisation immobilière mêlant émission de titres financiers et DeFi pour rendre accessible l’immobilier sud-américain aux investisseurs européens.

Accompagnement d’un grand groupe dans la structuration d’une émission de titres spéciaux de paiement dématérialisés, pour un réseau d’enseignes partenaires et ses salariés.

Assistance et conseil des associés d’une société enregistrée en qualité de Prestataire de Service sur Actifs Numériques dans le cadre de la cession de leurs titres.

Analyse LCB/FT de transactions dans l’immobilier de luxe.