Bruzzo Dubucq,
le partenaire juridique de confiance des adhérents du Groupe Corso
Notre partenariat
Le Cabinet Bruzzo Dubucq propose aux adhérents du Groupe Corso un abonnement juridique à des conditions préférentielles, spécialement conçu pour les entreprises du secteur de la menuiserie.
Cette offre « full services » combine notamment l’expertise fiscale, juridique et précontentieuse et prévoit à chaque adhérent souscripteur un avocat référent dédié pour un accompagnement personnalisé.
Notre expertise au service
des professionnels de la menuiserie
Le Cabinet met à la disposition des adhérents du Groupe Corso une équipe pluridisciplinaire spécialisée dans les domaines clés pour leur activité.
Fiscalité
Optimisation fiscale spécifique au secteur artisanal ;
Conseil sur les dispositifs fiscaux avantageux (CIR, JEI) ;
Accompagnement lors des contrôles fiscaux ;
Structuration patrimoniale fiscalement avantageuse ;
Anticipation des impacts fiscaux de vos décisions d’entreprise.
Contrats commerciaux
Négociation et révision des contrats commerciaux (devis, bons de commandes, CGV B2B et B2C) ;
Rédaction et révision des baux commerciaux ;
Optimisation et sécurisation des relations contractuelles et commerciales (B2B et B2C) ;
Protection des actifs immatériels (marques, site internet etc.)
Corporate & vie sociale
Rédaction et mise à jour des statuts et pactes d’associés ;
Organisation des assemblées générales ordinaires et extraordinaires ;
Opérations sur capital social (augmentation, réduction) ;
Accompagnement lors des transmissions d’entreprise et cessions de parts ;
Structuration patrimoniale de votre entreprise et protection de vos actifs.
Précontentieux et gestion des litiges
Gestion des impayés et recouvrement ;
Négociation et règlements amiables des différends ;
Accompagnement en cas de malfaçons ou litiges liés à vos prestations ;
Droit du travail
Rédaction et révision des contrats de travail ;
Accompagnement dans les procédures d’embauches et disciplinaires ;
Sécurisation des licenciements et ruptures conventionnelles ;
Mise en place d’instances représentatives du personnel (CSE) et accompagnements ;
Prévention et informations sur les obligations de l’employeur envers ses salariés ;
Veille sur la législation applicable à votre secteur.
Prévention des difficultés
Gestion et anticipation des difficultés financières ;
Sélection et accompagnement dans l’ouverture d’une procédure collective :
Représentation des intérêts du débiteur ;
Côté créancier : déclaration de créances et suivi de procédure.
Notre proposition d’accompagnement :
Direction juridique externalisée
Audit juridique préalable
Préalablement à toute collaboration, chaque adhérent du Groupe Corso bénéficie d’un audit juridique complet et gratuit de sa structure qui permet d’identifier les forces juridiques de son entreprise, de détecter les éventuelles zones de vulnérabilité et de cerner précisément ses besoins spécifiques.
À l’issue de ce diagnostic, le Cabinet Bruzzo Dubucq remet un rapport détaillé accompagné des recommandations prioritaires permettant de calibrer l’accompagnement proposé.
Accompagnement juridique quotidien.
• Révision et sécurisation des contrats commerciaux (bail commercial, CGV, contrats fournisseurs etc.) ;
• Conseil en droit social et accompagnement RH (contrats, embauches, procédures, licenciements etc.) ;
• Audit et protection de vos actifs immatériels (site internet) et propriété intellectuelle (marques etc.) ;
• Rédaction et révision d’actes juridiques divers (statuts, PV d’AG etc.)
Conseil fiscal adapté à votre secteur.
• Accompagnement personnalisé pour la fiscalité de l’adhérent (et de son dirigeant) (IS, TVA, impôts etc.) ;
• Optimisation fiscale adaptée à la situation de l’adhérent ;
• Opérations de sécurisation et de transmission patrimoniale ;
• Assistance pour les demandes d’agréments et rescrits fiscaux (CII, CIR) ;
• Veille fiscale régulière avec alertes sur les évolutions réglementaires impactant votre activité.
Service précontentieux et gestion des litiges.
• Accompagnement dans les négociations et règlements amiables avec clients et fournisseurs ;
• Rédaction de lettres de mise en demeure et autres documents précontentieux ;
• Stratégies de résolution des conflits préservant les relations commerciales clés ;
• Prévention des difficultés des entreprises.
Un avocat référent dédié
aux problématiques
L’accompagnement personnalisé est au coeur de la démarche. Chaque adhérent du Groupe Corso souscrivant à l’offre proposée par le Cabinet Bruzzo Dubucq se verra attribuer un interlocuteur privilégié, spécifiquement formé aux problématiques du secteur de la menuiserie, qui assurera le suivi de l’ensemble des dossiers courants de « son » adhérent et coordonnera les expertises internes nécessaires au traitement optimal de toutes les questions.
Véritable interlocuteur privilégié, l’avocat qui sera désigné apprendra à connaitre les spécificités de l’entreprise de l’adhérent, ses enjeux et ses objectifs, lui offrant ainsi un conseil véritablement sur-mesure et une réactivité optimale. Cette relation privilégiée constitue la pierre angulaire de l’engagement d’excellence du Cabinet Bruzzo Dubucq aux côtés de ses clients partenaires.
Nos formules
Formule « Essentiel »
Audit juridique préalable offert ;
Consultation mensuelle avec votre avocat dédié ;
Traitement de 5 demandes écrites par mois (consultation juridique / fiscale, révision de contrat, courrier etc.) ;
Veille juridique et fiscale trimestrielle personnalisée.
800,00€ HT par mois
Formule « Premium »
Tous les services de la formule « Essentiel » ;
Ligne téléphonique directe de l’avocat dédié avec réponse prioritaire ;
Nombre illimité de consultations et demandes écrites. Accès intégral à la Direction juridique externalisée ;
Audit fiscal annuel ;
Accompagnement précontentieux renforcé ;
Présence sur site selon besoin.
1.250,00€ HT par mois
Une équipe dédiée
Cédric Dubucq
Avocat associé
+33 (0) 6 03 06 12 90
Cédric Dubucq accompagne les groupes familiaux et les dirigeants dans des opérations ou litiges complexes et sensibles. Son expérience lui permet de traiter des affaires au croisement du contentieux commercial et du droit des restructurations, avec le soutien des différents départements du cabinet.
David Ybert de Fontenelle
Avocat associé
+33 (0) 6 09 88 77 07
Spécialisé en droit des affaires, David Ybert de Fontenelle est plébiscité par les clients du cabinet pour sa précision, son implication dans les dossiers et sa créativité juridique. Associé depuis 2022, il pilote, aux côtés de Virginie Cadouin, le département Corporate | M&A du cabinet et intervient sur des dossiers de levées de capitaux. Il accompagne ainsi les sociétés dans le cadre de leur croissance externe.
Anthony Roustan
Avocat associé
+33 (0) 7 68 51 19 86
Charles Agostinelli
Avocat collaborateur
+33 (0) 6 19 82 36 89
Charles Agostinelli participe activement au développement du département Distribution et intervient également en Contentieux aux côtés de Tristan Girard-Gaymard. Depuis sa prestation de serment, il intervient sur les dossiers traitant du droit de la distribution et des contrats d’affaires, en conseil comme en contentieux.
Prendre rendez-vous
Un premier échange pour mieux comprendre vos enjeux et vous proposer un accompagnement réellement adapté.