ENES
ÉquipePrendre rendez-vous
Publications > Fiscalité

Fiscalité

Comment payer 0% de droits de succession grâce à l’immobilier à Dubaï ?
Fiscalité

Comment payer 0% de droits de succession grâce à l’immobilier à Dubaï ?

09/03/2026Rédigé par Anthony Roustan et David Ybert de Fontenelle
Taxe foncière sur les locaux professionnels : 5 erreurs de l’administration qui conduisent à augmenter votre taxe foncière
Fiscalité

Taxe foncière sur les locaux professionnels : 5 erreurs de l’administration qui conduisent à augmenter votre taxe foncière

27/06/2025Rédigé par Anthony Roustan et Hugo Rabourdin et Jade Fléchon
La défense du contribuable reconnu maître de l’affaire : entre articulation des fondements juridiques et ambivalence des notions
Fiscalité

La défense du contribuable reconnu maître de l’affaire : entre articulation des fondements juridiques et ambivalence des notions

17/06/2025Rédigé par Marine Grivel-Dubois et Baptiste Blanchon
Rejet de comptabilité et reconstitution du chiffre d’affaires : comment contester efficacement ?
Fiscalité

Rejet de comptabilité et reconstitution du chiffre d’affaires : comment contester efficacement ?

03/06/2025Rédigé par Marine Grivel-Dubois
Les bonnes pratiques en cas de perquisition fiscale
Droit pénal des affaires

Les bonnes pratiques en cas de perquisition fiscale

07/04/2025Rédigé par Baptiste Daligaux et Anthony Roustan
Acheter un bien à Bali : PT PMA ou nom propre ?
Fiscalité

Acheter un bien à Bali : PT PMA ou nom propre ?

28/03/2025Rédigé par David Ybert de Fontenelle et Anthony Roustan
Retraités et hauts patrimoines : pensez au forfait fiscal suisse
Fiscalité

Retraités et hauts patrimoines : pensez au forfait fiscal suisse

30/10/2024Rédigé par Marine Grivel-Dubois
Propriétaires immobiliers : comment sont imposés en Suisse les résidents fiscaux suisses, associés de SCI françaises ?
Fiscalité

Propriétaires immobiliers : comment sont imposés en Suisse les résidents fiscaux suisses, associés de SCI françaises ?

10/10/2024Rédigé par Marine Grivel-Dubois
Expatriation en Suisse et Exit Tax
Fiscalité

Expatriation en Suisse et Exit Tax

03/10/2024Rédigé par Anthony Roustan et Marine Grivel-Dubois
Professionnels libéraux : investir dans l’immobilier via sa société d’exercice, est-ce possible ?
Fiscalité

Professionnels libéraux : investir dans l’immobilier via sa société d’exercice, est-ce possible ?

20/08/2024Rédigé par Anthony Roustan
Comment devenir résident fiscal en Indonésie ?
Fiscalité

Comment devenir résident fiscal en Indonésie ?

19/08/2024Rédigé par David Ybert de Fontenelle et Anthony Roustan
Imposition des revenus des travailleurs frontaliers franco-suisses
Fiscalité

Imposition des revenus des travailleurs frontaliers franco-suisses

01/08/2024Rédigé par Marine Grivel-Dubois
Fiscalité des successions franco-suisses : risque de double imposition en l’absence de convention fiscale entre la France et la Suisse
Fiscalité

Fiscalité des successions franco-suisses : risque de double imposition en l’absence de convention fiscale entre la France et la Suisse

04/02/2024Rédigé par Anthony Roustan et Marine Grivel-Dubois
Précision de l’encadrement du cumul de la répression pénale fiscale
Droit pénal des affaires

Précision de l’encadrement du cumul de la répression pénale fiscale

25/05/2023Rédigé par Marine Grivel-Dubois et Tristan Girard-Gaymard
Envie d’expatriation ? Emmenez-y vos cryptomonnaies
Fiscalité

Envie d’expatriation ? Emmenez-y vos cryptomonnaies

20/04/2022Rédigé par Cédric Dubucq
La fin de la cession d’usufruit viager préconstitué ?
Fiscalité

La fin de la cession d’usufruit viager préconstitué ?

13/04/2022Rédigé par Anthony Roustan
Artistes NFT : optimiser sa fiscalité via une cession de droits d’auteur
Fiscalité

Artistes NFT : optimiser sa fiscalité via une cession de droits d’auteur

06/04/2022Rédigé par Cédric Dubucq
La donation-cession de crypto-monnaies : avantages et chausses-trappes fiscaux
Fiscalité

La donation-cession de crypto-monnaies : avantages et chausses-trappes fiscaux

01/03/2022Rédigé par Anthony Roustan
Le fonds de pérennité ou comment gérer sa société après son décès ?
Fiscalité

Le fonds de pérennité ou comment gérer sa société après son décès ?

01/02/2022Rédigé par Cédric Dubucq et Mathis Campestrin
L’établissement stable : outil d’optimisation fiscale pour les mineurs de cryptomonnaies ?
Fiscalité

L’établissement stable : outil d’optimisation fiscale pour les mineurs de cryptomonnaies ?

06/12/2021Rédigé par Anthony Roustan et Cédric Dubucq
Apport-cession (CGI, art. 150-0 B ter) : Peut-on réinvestir son prix de cession dans les cryptomonnaies ?
Fiscalité

Apport-cession (CGI, art. 150-0 B ter) : Peut-on réinvestir son prix de cession dans les cryptomonnaies ?

09/11/2021Rédigé par Anthony Roustan et Cédric Dubucq
Comment réinjecter ses cryptomonnaies dans l’économie réelle sans fiscalité ?
Fiscalité

Comment réinjecter ses cryptomonnaies dans l’économie réelle sans fiscalité ?

13/10/2021Rédigé par Anthony Roustan et Cédric Dubucq
Les avantages fiscaux du démembrement ab initio
Fiscalité

Les avantages fiscaux du démembrement ab initio

23/06/2021Rédigé par Anthony Roustan
La Société de Libre Partenariat : un modèle inspiré de l’étranger permettant une nouvelle sécurité juridique ?
Fiscalité

La Société de Libre Partenariat : un modèle inspiré de l’étranger permettant une nouvelle sécurité juridique ?

10/06/2021Rédigé par Cédric Dubucq
Voir plus